Responsable du traitement
Raphaël Kanapitsas, entrepreneur individuel
7 B rue du Cherche-Midi, 29100 Douarnenez
cours@rkan.org — 07 64 44 49 07
Données traitées
Selon la manière dont vous utilisez le site ou prenez contact, peuvent être traitées :
- les informations que vous communiquez par téléphone ou courrier électronique, notamment vos coordonnées et le contenu de votre demande ;
- les informations saisies dans le calendrier Cal.com, notamment le nom, l’adresse électronique, les coordonnées et les informations utiles au rendez-vous ;
- les données nécessaires à la réservation, à l’exécution et à la facturation des cours, ainsi qu’aux démarches relatives aux services à la personne ;
- des données de navigation agrégées : page consultée, date et heure, provenance, zone géographique approximative, type d’appareil, navigateur et système d’exploitation.
Finalités et bases juridiques
- Répondre aux demandes, organiser un appel et préparer une éventuelle prestation : mesures précontractuelles prises à votre demande.
- Organiser, réaliser et facturer les cours : exécution du contrat conclu avec le client.
- Établir les documents comptables et fiscaux et satisfaire aux obligations réglementaires : obligation légale.
- Mesurer de manière agrégée la fréquentation et améliorer le site : intérêt légitime à assurer le bon fonctionnement et la pertinence du service.
Destinataires et sous-traitants
Les données sont accessibles à Raphaël Kanapitsas et, uniquement lorsque cela est nécessaire, aux prestataires techniques utilisés pour fournir le service :
- Vercel, pour l’hébergement et les statistiques de fréquentation ;
- Cal.com, pour la prise de rendez-vous ;
- l’Urssaf, lorsque le client utilise le service Avance immédiate ;
- les administrations ou conseils habilités lorsque la loi l’impose.
Les données personnelles ne sont ni vendues ni louées à des tiers.
Services situés hors de l’Espace économique européen
Certains prestataires techniques, notamment Vercel et Cal.com, sont établis aux États-Unis. Selon les services et paramètres utilisés, des données peuvent donc être traitées en dehors de l’Espace économique européen. Ces traitements sont encadrés par les mécanismes prévus par la réglementation applicable et par les engagements contractuels des prestataires concernés.
Durées de conservation
- Demandes sans relation contractuelle : jusqu’à trois ans après le dernier échange, sauf demande de suppression antérieure ou nécessité particulière.
- Données nécessaires au suivi de la relation client : pendant la relation puis jusqu’à cinq ans à compter de sa fin pour la gestion des droits et réclamations.
- Documents comptables et pièces justificatives : dix ans lorsque la loi l’exige.
- Données gérées par les prestataires techniques : selon leurs propres politiques de conservation, dans la limite nécessaire à la fourniture de leurs services.
Cookies et services tiers
Vercel Web Analytics mesure la fréquentation sans cookie tiers et fournit des statistiques agrégées. Le calendrier de réservation Cal.com est un contenu tiers chargé à l’approche de la section de réservation ; il peut enregistrer des informations techniques ou des préférences nécessaires à son fonctionnement. Les polices de caractères sont chargées depuis Google Fonts, ce qui entraîne une connexion technique aux serveurs de Google.
Vous pouvez limiter ou supprimer les cookies au moyen des réglages de votre navigateur. Le blocage de certains éléments tiers peut empêcher l’affichage du calendrier, sans empêcher une prise de contact par téléphone ou courrier électronique.
Vos droits
Vous disposez, selon les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez également retirer votre consentement lorsqu’un traitement repose sur celui-ci.
Pour exercer vos droits, écrivez à cours@rkan.org en précisant votre demande. Une preuve d’identité pourra être demandée uniquement en cas de doute raisonnable sur votre identité. Vous pouvez enfin déposer une réclamation auprès de la CNIL.
Sécurité et mise à jour
Des mesures raisonnables sont mises en œuvre pour protéger les données contre l’accès non autorisé, la perte ou l’altération. La présente politique pourra être modifiée pour tenir compte d’une évolution du site, des prestataires utilisés ou de la réglementation.